Pour que votre PV d'AG, et/ou votre liste des membres du bureau, soit validé, assurez-vous que le document soit :
- Daté de moins d'un an,
- Signé par le président : le nom du président renseigné sur le document doit être exactement le même que celui renseigné à l'étape 3 "Informations du président" du processus et sur la pièce d'identité déposée,
- Au nom de l'association : le nom de l'association doit être exactement le même que celui renseigné à l'étape 1 "Données de l'organisation" du processus. Ne pas oublier de renseigner le nom de l'association en tête de page si le document est une liste sur papier libre,
- Complet si c'est un PV d'AG : aucune page ne doit manquer,
- Lisible et de bonne qualité numérique.
Exemple de liste acceptée :
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