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title: Liste des documents à fournir en fonction de la nature de votre association
description: "Offre partenaire Yapla : consultez la liste des pièces justificatives à fournir selon la nature de votre association pour authentifier votre compte sans erreur."
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3. [Authentification](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-paiements-et-mon-authentification?hsLang=fr-fr#authentification)
# Liste des documents à fournir en fonction de la nature de votre association
Pour activer votre offre partenaire, vous devez authentifier votre compte Yapla et fournir un certain nombre de pièces justificatives. Celles-ci diffèrent selon la nature de votre association.
Voici les documents à fournir pour chaque type d’association, selon qu’il s’agit:
- [d’une association classique à but non lucratif (Loi 1901)](https://support.yapla.com/fr-fr/liste-des-documents-à-fournir-en-fonction-de-la-nature-de-votre-association#t1)
- [d’une fondation](https://support.yapla.com/fr-fr/liste-des-documents-à-fournir-en-fonction-de-la-nature-de-votre-association#t2)
- [d’un syndicat](https://support.yapla.com/fr-fr/liste-des-documents-à-fournir-en-fonction-de-la-nature-de-votre-association#t3)
- [d’un syndicat de copropriété](https://support.yapla.com/fr-fr/liste-des-documents-à-fournir-en-fonction-de-la-nature-de-votre-association#t4)
- [d’une SAS, SARL, ou d’une structure similaire](https://support.yapla.com/fr-fr/liste-des-documents-à-fournir-en-fonction-de-la-nature-de-votre-association#t5)
- [d’un comité social et économique (CSE)](https://support.yapla.com/fr-fr/liste-des-documents-à-fournir-en-fonction-de-la-nature-de-votre-association#t6)
- [d’un club omnisports ou d’une entité à sous-sections](https://support.yapla.com/fr-fr/liste-des-documents-à-fournir-en-fonction-de-la-nature-de-votre-association#t7)
- [d'un auto-entrepreneur](https://support.yapla.com/fr-fr/liste-des-documents-à-fournir-en-fonction-de-la-nature-de-votre-association#t10)
- [si le président est mineur](https://support.yapla.com/fr-fr/liste-des-documents-à-fournir-en-fonction-de-la-nature-de-votre-association#t11)
##### Pour une association classique à but non lucratif (Loi 1901)
- Une copie de la **carte nationale d’identité, du titre de séjour européen ou du passeport** du président, recto verso en cours de validité.
- La **parution de l’association au journal officiel (**[**JOAFE)**](https://www.journal-officiel.gouv.fr/pages/associations-recherche/?sort=cronosort&disjunctive.source)ou un **récépissé de déclaration de création d'une association** délivré par la préfecture.
Pour les associations situées en **Alsace-Moselle** qui ne sont pas régies par la loi de 1901 (mais par le Code civil local), un [document officiel du Tribunal judiciaire ou de proximité](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R64069) est nécessaire.
- L'**avis de situation au répertoire** [**SIRENE**](https://avis-situation-sirene.insee.fr/)datant de moins de trois mois (si l'association est sirénée).
- Le dernier **PV d'AG** de l’association daté de moins de 24 mois. Il doit mentionner la liste nominative des membres du bureau (Nom, Prénom, Fonction) ainsi que la situation financière de l'association (celles de l’année écoulée ou un prévisionnel pour l’année suivante).
- Les **statuts complets et signés** de l’association.
- Une **attestation sur l'honneur signée** déclarative de la situation financière de l'association (si ces informations n'apparaissent pas déjà dans le PV d'AG).
- Un **bilan comptable et un compte de résultat** pour les associations à obligation comptable.
##### Pour une fondation
- Une copie de la **carte nationale d’identité, du titre de séjour européen ou du passeport** du président, recto verso en cours de validité.
- Un document officiel attestant que la personne identifiée est bien habilitée à gérer le compte de paiement.
- La **parution de l’association au journal officiel (**[**JOAFE)**](https://www.journal-officiel.gouv.fr/pages/associations-recherche/?sort=cronosort&disjunctive.source)ou un **récépissé de déclaration de création d'une association** délivré par la préfecture.
Pour les associations situées en **Alsace-Moselle** qui ne sont pas régies par la loi de 1901 (mais par le Code civil local), un [document officiel du Tribunal judiciaire ou de proximité](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R64069) est nécessaire.
- L'**avis de situation au répertoire** [**SIRENE**](https://avis-situation-sirene.insee.fr/)datant de moins de trois mois (si l'association est sirénée).
- Les **statuts complets et signés** de la fondation.
##### Pour un syndicat
- Une copie de la **carte nationale d’identité, du titre de séjour européen ou du passeport** du président, recto verso en cours de validité.
- Le **document d’enregistrement en mairie** (selon l’[article R2131-1 du Code du travail](http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000018535836&idSectionTA=LEGISCTA000018535838&cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20120222), les statuts du syndicat doivent être déposés à la mairie de leur localité),
- Le dernier **PV d'AG** de l’association daté de moins de 24 mois. Il doit mentionner la liste nominative des membres du bureau (Nom, Prénom, Fonction) ainsi que la situation financière de l'association (celles de l’année écoulée ou un prévisionnel pour l’année suivante).
- Une **attestation sur l'honneur signée** déclarative de la situation financière de l'association (si ces informations n'apparaissent pas déjà dans le PV d'AG).
- Les **statuts complets et signés** du syndicat.
##### Pour un syndicat de copropriété
- Une copie de la **carte nationale d’identité, du titre de séjour européen ou du passeport** du président, recto verso en cours de validité.
- Le dernier **PV d'AG** de l’association daté de moins de 24 mois. Il doit mentionner la liste nominative des membres du bureau (Nom, Prénom, Fonction) ainsi que la situation financière de l'association (celles de l’année écoulée ou un prévisionnel pour l’année suivante).
- Une **attestation sur l'honneur signée** déclarative de la situation financière de l'association (si ces informations n'apparaissent pas déjà dans le PV d'AG).
- Le **règlement de copropriété.**
- **L’état descriptif de division**, publié dans la conservation des hypothèques (généralement dans le règlement de copropriété)
##### Pour une SAS ou une SARL, ou similaire
- Une copie de la **carte nationale d’identité, du titre de séjour européen ou du passeport** du président, recto verso en cours de validité.
- Un **KBIS** (extrait attestant de la création de l’entreprise) de moins de trois mois,
- Les **statuts complets et signés** de la société,
- Une copie du [**registre des bénéficiaires effectifs type DBE-S1**](https://www.inpi.fr/beneficiaires-effectifs) (les personnes physiques détenant directement ou indirectement plus de 25 % du capital de la société).
##### Pour un comité social et économique (CSE)
- Une copie de la **carte nationale d’identité, du titre de séjour européen ou du passeport** de la personne physique responsable de gérer le compte de paiement au nom de la CSE, recto verso en cours de validité
- Le dernier **PV d'AG** de l’association daté de moins de 24 mois. Il doit mentionner la liste nominative des membres du bureau (Nom, Prénom, Fonction) ainsi que la situation financière de l'association (celles de l’année écoulée ou un prévisionnel pour l’année suivante).
- Une **attestation sur l'honneur signée** déclarative de la situation financière de l'association (si ces informations n'apparaissent pas déjà dans le PV d'AG).
##### Pour un club omnisports et/ou une entité à sous-sections
Le cas des clubs omnisports et des entités à sous-sections est particulier, puisque ceux-ci sont organisés en sections. Il est courant que chaque section gère ses activités de manière autonome, et possède son propre compte bancaire. Si vous désirez obtenir de l’aide pour l’authentification de votre compte, contactez-nous à l’adresse [support@yapla.com](https://support@yapla.com).
##### *Pour la maison-mère / entité principale*
- Une copie de la **carte nationale d’identité, du titre de séjour européen ou du passeport** du président du club omnisports, recto verso en cours de validité,
- La **parution de l’association au journal officiel (**[**JOAFE)**](https://www.journal-officiel.gouv.fr/pages/associations-recherche/?sort=cronosort&disjunctive.source)ou un **récépissé de déclaration de création d'une association** délivré par la préfecture.
Pour les associations situées en **Alsace-Moselle** qui ne sont pas régies par la loi de 1901 (mais par le Code civil local), un [document officiel du Tribunal judiciaire ou de proximité](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R64069) est nécessaire.
- L'**avis de situation au répertoire** [**SIRENE**](https://avis-situation-sirene.insee.fr/)datant de moins de trois mois.
- Le dernier **PV d'AG** du club daté de moins de 24 mois. Il doit mentionner la liste nominative des membres du bureau (Nom, Prénom, Fonction) ainsi que la situation financière de l'association (celles de l’année écoulée ou un prévisionnel pour l’année suivante).
- Une **attestation sur l'honneur signée** déclarative de la situation financière du club (si ces informations n'apparaissent pas déjà dans le PV d'AG).
- Les **statuts complets et signés** du club omnisports.
###### *Pour les sections déclarées séparéments*
- Une copie de la **carte nationale d’identité, du titre de séjour européen ou du passeport** du président de la section, recto verso en cours de validité
- La parution de l’association au **journal officiel** ([JOAFE)](https://www.journal-officiel.gouv.fr/pages/associations-recherche/?sort=cronosort&disjunctive.source)**au nom de l'entité principale** ou un récépissé de déclaration de création d'une association délivré par la préfecture. Pour les associations situées en **Alsace-Moselle** qui ne sont pas régies par la loi de 1901 (mais par le Code civil local), un [document officiel du Tribunal judiciaire ou de proximité](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R64069) est nécessaire.
- L'**avis de situation au répertoire** [**SIRENE**](https://avis-situation-sirene.insee.fr/)**au nom de l'entité principale** datant de moins de trois mois.
- Le dernier **PV d'AG** de la section, ou bien de de l'entité principale si la section n'en a pas, daté de moins de 24 mois. Il doit mentionner la liste nominative des membres du bureau (Nom, Prénom, Fonction) ainsi que la situation financière de l'association (celles de l’année écoulée ou un prévisionnel pour l’année suivante).
- Une **attestation sur l'honneur signée** déclarative de la situation financière de la section (si ces informations n'apparaissent pas déjà dans le PV d'AG).
- Les **statuts complets et signés** de l'entité principale.
###### *Pour les sections non déclarées*
- Une copie de la **carte nationale d’identité, du titre de séjour européen ou du passeport** du président de la section, recto verso en cours de validité
- Les mêmes autres documents au nom de la maison-mère
##### Pour un auto-entrepreneur\*
- Une copie de la **carte nationale d’identité, du titre de séjour européen ou du passeport** de l'auto-entrepreneur, recto verso, en cours de validité,
- L'**avis de situation au répertoire** [**SIRENE**](https://avis-situation-sirene.insee.fr/)datant de moins de trois mois au nom de l'auto-entrepreneur
*\*Le nom du compte doit être celui de l'auto-entrepreneur lui-même.*
##### Si le président est mineur
Si le président de l'association est mineur, il faudra ajouter des documents supplémentaires requis.
- **une attestation parentale** pour l'ouverture du compte,
- la copie d'une **pièce d'identité en cours de validité du parent signataire** de l'attestation,
- une copie du **livret de famille** attestant que la personne est bien le parent.
### Pour aller plus loin
Consultez notre [FAQ sur la liste des documents à fournir pour l'authentification.](https://support.yapla.com/fr-fr/fr-fr/faq-liste-des-documents-%C3%A0-fournir-pour-lauthentification?hsLang=fr-fr)
- [Débuter sur Yapla](https://support.yapla.com/fr-fr/d%C3%A9buter-sur-yapla?hsLang=fr-fr#main-content)
- [Collection de ressources utiles pour découvrir Yapla](https://support.yapla.com/fr-fr/d%C3%A9buter-sur-yapla?hsLang=fr-fr#collection-de-ressources-utiles-pour-d%C3%A9couvrir-yapla)
- [Pour se lancer](https://support.yapla.com/fr-fr/d%C3%A9buter-sur-yapla?hsLang=fr-fr#pour-se-lancer)
- [Optimiser votre utilisation de Yapla](https://support.yapla.com/fr-fr/d%C3%A9buter-sur-yapla?hsLang=fr-fr#optimiser-votre-utilisation-de-yapla)
- [À propos de Yapla](https://support.yapla.com/fr-fr/d%C3%A9buter-sur-yapla?hsLang=fr-fr#%C3%A0-propos-de-yapla)
- [Configurer mon compte](https://support.yapla.com/fr-fr/configurer-mon-compte?hsLang=fr-fr#main-content)
- [Premiers pas](https://support.yapla.com/fr-fr/configurer-mon-compte?hsLang=fr-fr#premiers-pas)
- [Compte](https://support.yapla.com/fr-fr/configurer-mon-compte?hsLang=fr-fr#compte)
- [Facturation](https://support.yapla.com/fr-fr/configurer-mon-compte?hsLang=fr-fr#facturation)
- [Licences et utilisateurs](https://support.yapla.com/fr-fr/configurer-mon-compte?hsLang=fr-fr#licences-et-utilisateurs)
- [Questions fréquentes](https://support.yapla.com/fr-fr/configurer-mon-compte?hsLang=fr-fr#questions-fr%C3%A9quentes)
- [Comprendre les fonctions communes](https://support.yapla.com/fr-fr/comprendre-les-fonctions-communes?hsLang=fr-fr#main-content)
- [Communications](https://support.yapla.com/fr-fr/comprendre-les-fonctions-communes?hsLang=fr-fr#communications)
- [Formulaires](https://support.yapla.com/fr-fr/comprendre-les-fonctions-communes?hsLang=fr-fr#formulaires)
- [Images et médias](https://support.yapla.com/fr-fr/comprendre-les-fonctions-communes?hsLang=fr-fr#images-et-m%C3%A9dias)
- [Questions fréquentes](https://support.yapla.com/fr-fr/comprendre-les-fonctions-communes?hsLang=fr-fr#questions-fr%C3%A9quentes)
- [Gérer mes paiements et mon authentification](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-paiements-et-mon-authentification?hsLang=fr-fr#main-content)
- [Authentification](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-paiements-et-mon-authentification?hsLang=fr-fr#authentification)
- [Modes de paiement](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-paiements-et-mon-authentification?hsLang=fr-fr#modes-de-paiement)
- [Contribution volontaire et commission](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-paiements-et-mon-authentification?hsLang=fr-fr#contribution-volontaire-et-commission)
- [Questions fréquentes](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-paiements-et-mon-authentification?hsLang=fr-fr#questions-fr%C3%A9quentes)
- [Gérer mes membres](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-membres?hsLang=fr-fr#main-content)
- [Premiers pas](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-membres?hsLang=fr-fr#premiers-pas)
- [Importer les membres](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-membres?hsLang=fr-fr#importer-les-membres)
- [Campagnes d'adhésions simplifiées](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-membres?hsLang=fr-fr#campagnes-dadh%C3%A9sions-simplifi%C3%A9es)
- [Gestion des membres](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-membres?hsLang=fr-fr#gestion-des-membres)
- [Fiche du membre](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-membres?hsLang=fr-fr#fiche-du-membre)
- [Formulaire](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-membres?hsLang=fr-fr#formulaire)
- [Communications](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-membres?hsLang=fr-fr#communications)
- [Gestion des organisations ou familles](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-membres?hsLang=fr-fr#gestion-des-organisations-ou-familles)
- [Gestion des adhésions](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-membres?hsLang=fr-fr#gestion-des-adh%C3%A9sions)
- [Tarifs](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-membres?hsLang=fr-fr#tarifs)
- [Organisation ou famille](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-membres?hsLang=fr-fr#organisation-ou-famille)
- [Fonctions avancées](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-membres?hsLang=fr-fr#fonctions-avanc%C3%A9es)
- [Formations continues](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-membres?hsLang=fr-fr#formations-continues)
- [Questions fréquentes](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-membres?hsLang=fr-fr#questions-fr%C3%A9quentes)
- [Organiser mes événements](https://support.yapla.com/fr-fr/organiser-mes-%C3%A9v%C3%A9nements?hsLang=fr-fr#main-content)
- [Premiers pas](https://support.yapla.com/fr-fr/organiser-mes-%C3%A9v%C3%A9nements?hsLang=fr-fr#premiers-pas)
- [Configuration](https://support.yapla.com/fr-fr/organiser-mes-%C3%A9v%C3%A9nements?hsLang=fr-fr#configuration)
- [Formulaires](https://support.yapla.com/fr-fr/organiser-mes-%C3%A9v%C3%A9nements?hsLang=fr-fr#formulaires)
- [Billets électroniques](https://support.yapla.com/fr-fr/organiser-mes-%C3%A9v%C3%A9nements?hsLang=fr-fr#billets-%C3%A9lectroniques)
- [Paramètres avancés](https://support.yapla.com/fr-fr/organiser-mes-%C3%A9v%C3%A9nements?hsLang=fr-fr#param%C3%A8tres-avanc%C3%A9s)
- [Communications](https://support.yapla.com/fr-fr/organiser-mes-%C3%A9v%C3%A9nements?hsLang=fr-fr#communications)
- [Gestion des tarifs](https://support.yapla.com/fr-fr/organiser-mes-%C3%A9v%C3%A9nements?hsLang=fr-fr#gestion-des-tarifs)
- [Gestion des inscriptions](https://support.yapla.com/fr-fr/organiser-mes-%C3%A9v%C3%A9nements?hsLang=fr-fr#gestion-des-inscriptions)
- [Gestion des activités avec sessions](https://support.yapla.com/fr-fr/organiser-mes-%C3%A9v%C3%A9nements?hsLang=fr-fr#gestion-des-activit%C3%A9s-avec-sessions)
- [Congrès](https://support.yapla.com/fr-fr/organiser-mes-%C3%A9v%C3%A9nements?hsLang=fr-fr#congr%C3%A8s)
- [Questions fréquentes](https://support.yapla.com/fr-fr/organiser-mes-%C3%A9v%C3%A9nements?hsLang=fr-fr#questions-fr%C3%A9quentes)
- [Recueillir des dons](https://support.yapla.com/fr-fr/recueillir-des-dons?hsLang=fr-fr#main-content)
- [Premiers pas](https://support.yapla.com/fr-fr/recueillir-des-dons?hsLang=fr-fr#premiers-pas)
- [Gestion des dons](https://support.yapla.com/fr-fr/recueillir-des-dons?hsLang=fr-fr#gestion-des-dons)
- [Reçus fiscaux](https://support.yapla.com/fr-fr/recueillir-des-dons?hsLang=fr-fr#re%C3%A7us-fiscaux)
- [Dons récurrents](https://support.yapla.com/fr-fr/recueillir-des-dons?hsLang=fr-fr#dons-r%C3%A9currents)
- [Gestion des campagnes](https://support.yapla.com/fr-fr/recueillir-des-dons?hsLang=fr-fr#gestion-des-campagnes)
- [Gestion des campagnes participatives](https://support.yapla.com/fr-fr/recueillir-des-dons?hsLang=fr-fr#gestion-des-campagnes-participatives)
- [Gestion des donateurs](https://support.yapla.com/fr-fr/recueillir-des-dons?hsLang=fr-fr#gestion-des-donateurs)
- [Questions fréquentes](https://support.yapla.com/fr-fr/recueillir-des-dons?hsLang=fr-fr#questions-fr%C3%A9quentes)
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- [Gestion des recettes](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-ma-comptabilit%C3%A9?hsLang=fr-fr#gestion-des-recettes)
- [Gestion des dépenses](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-ma-comptabilit%C3%A9?hsLang=fr-fr#gestion-des-d%C3%A9penses)
- [Journal général](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-ma-comptabilit%C3%A9?hsLang=fr-fr#journal-g%C3%A9n%C3%A9ral)
- [Consolidation](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-ma-comptabilit%C3%A9?hsLang=fr-fr#consolidation)
- [Rapports](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-ma-comptabilit%C3%A9?hsLang=fr-fr#rapports)
- [Paramètres](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-ma-comptabilit%C3%A9?hsLang=fr-fr#param%C3%A8tres)
- [Projets](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-ma-comptabilit%C3%A9?hsLang=fr-fr#projets)
- [Taxes](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-ma-comptabilit%C3%A9?hsLang=fr-fr#taxes)
- [Questions fréquentes](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-ma-comptabilit%C3%A9?hsLang=fr-fr#questions-fr%C3%A9quentes)
- [Gérer mes contacts](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-contacts?hsLang=fr-fr#main-content)
- [Gestion des contacts](https://support.yapla.com/fr-fr/g%C3%A9rer-mes-contacts?hsLang=fr-fr#gestion-des-contacts)
- [Déployer mes newsletters](https://support.yapla.com/fr-fr/d%C3%A9ployer-mes-newsletters?hsLang=fr-fr#main-content)
- [Introduction à Yapla Newsletters](https://support.yapla.com/fr-fr/d%C3%A9ployer-mes-newsletters?hsLang=fr-fr#introduction-%C3%A0-yapla-newsletters)
- [Configurer vos newsletters](https://support.yapla.com/fr-fr/d%C3%A9ployer-mes-newsletters?hsLang=fr-fr#configurer-vos-newsletters)
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